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Marques déposées par SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POMME DE TERRE "SOLEIL DE MANOSQUE" (syndicat professionnel) C.R.C.A. des ALPES de HAUTE-PROVENCE
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SOLEIL DE MANOSQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DE MANOSQUE
SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POMME DE TERRE "SOLEIL DE MANOSQUE" (syndicat professionnel) C.R.C.A. des ALPES de HAUTE-PROVENCE

Numéro de dépôt :
1422382
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/1997
SOLEIL DE MANOSQUE de SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POMME DE TERRE \

Présentation de la marque SOLEIL DE MANOSQUE

Déposée le 27 février 1987 par SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POMME DE TERRE "SOLEIL DE MANOSQUE" (syndicat professionnel) C.R.C.A. des ALPES de HAUTE-PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL DE MANOSQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POMME DE TERRE "SOLEIL DE MANOSQUE" (syndicat professionnel) C.R.C.A. des ALPES de HAUTE-PROVENCE, domicilié(e) B.P202, Route de Sisteron, 04101 MANOSQUE. - France.

La marque SOLEIL DE MANOSQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422382.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DE MANOSQUE est expirée depuis le 27 février 1997.

SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POMME DE TERRE "SOLEIL DE MANOSQUE" (syndicat professionnel) C.R.C.A. des ALPES de HAUTE-PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : FRUIT DE TERRE DU LOIRET EXCELLENCE BELLE DE FONTENAY


SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POMME DE TERRE "SOLEIL DE MANOSQUE" (syndicat professionnel) C.R.C.A. des ALPES de HAUTE-PROVENCE - B.P202, Route de Sisteron, 04101 MANOSQUE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Pomme de terre produite dans l'ére geographique du Syndicat.En particulier les variétés: mona-lisa.Primura. Lutetia